Thierry Dorval

Notice professionnelle

Thierry Dorval pratique le droit des valeurs mobilières et le droit de la concurrence. Il s'occupe de nombreux mandats en matière de fusion, d'acquisition et de vente d'entreprises.

M. Dorval est responsable de notre équipe Gouvernance et responsabilité des administrateurs. Il est fréquemment appelé à examiner les politiques et pratiques en matière de gouvernance de sociétés canadiennes inscrites à la cote de bourses au Canada et aux États-Unis. Il conseille régulièrement les conseils d'administration et la direction de sociétés sur la responsabilité des administrateurs et des dirigeants et les délibérations de comités indépendants.

M. Dorval agit aussi pour le compte de sociétés ouvertes et fermées dans le cadre d'opérations de fusion à l'échelle canadienne et internationale et d'enquêtes touchant le droit de la concurrence.

Année d'admission au Barreau

• Barreau du Québec, 1996

FACULTÉ DE DROIT

• LL.D., University of Ottawa, 2007
• LL.M., Université Laval, 1997
• LL.B., Université Laval, 1995

FORMATION

• M.B.A., University of Oxford, 1998

Principaux mandats

• Groupe Thibodeau (montant non divulgué) - acquisition par le Fonds de revenu Transforce (2008)
• Société en commandite KW Gaspé (110 M$) - acquisition du parc éolien Le Nordais par Canadian Hydro Developers Inc. (2008)
• Europe's Best (montant non divulgué) - acquisition par J.M. Smucker Company (2008)
• Bourse de Montréal (1,2 G$) - fusion entre le Groupe TSX et la Bourse de Montréal (2008)
• Mecachrome International Inc. (205 M$) - premier appel public à l'épargne (2007)
• Quebecor Média inc. (414 M$) - offre publique d'achat visant les parts d'Osprey Media Income Fund (2007)
• RONA Inc. (montant non divulgué) - acquisition de Dick's Lumber et de Noble Trade Inc. (2007)
• Domtar Inc. (6 G$ US) - fusion transfrontalière avec Weyerhaeuser Inc. (2006)
• RONA Inc. (montants non divulgués) - acquisitions de Curtis Lumber Inc. et de Chester Dawe Inc. (2006)
• Metro Inc. (1,7 G$) - acquisition d'A&P Canada Inc. (2005)
• Alcan Inc. (6,3 G$ US) - scission de l'entreprise de produits laminés qui est devenue Novelis Inc. (2005)
• RONA Inc. (montant non divulgué) - acquisition de Totem Building Supplies Ltd. (2004)
• Quebecor Média inc. (24,5 M$) - privatisation de Netgraphe Inc. (2004)

Publications

• « Nouvelles règles de déclaration de la rémunération de la haute direction », (avec Tracey Kernahan et als.), Bulletin Ogilvy Renault, octobre 2008.  
• « La Bourse de Toronto publie des règles d'inscription applicables aux sociétés d'acquisition à vocation spécifique », (avec Tracey Kernahan et als.), Bulletin Ogilvy Renault, août 2008. 
• « The Merger Review Process - A New Appreciation of Competition Act Requirements », (avec Martha A. Healey et als.), Competition Law, vol. XI, n^o 3, Federated Press, 2007.  
• « Discharging Directors' Fiduciary Duties Through Good Governance Practices », Corporate Liability, vol. XI, n^o 1, Federated Press, p. 657, 2006. 
• « Governance of Publicly Listed Corporations », LexisNexis Butterworths, Toronto, 2005.
• « L'indépendance et la supervision active, les qualités à rechercher au sein d'un conseil », Journal de l'Association des MBA du Québec, vol. XXIII, n^o 8, p. 13, 2005. 
• « Les nouvelles règles des ACVM en matière de régie d'entreprise », Journal de l'Association des MBA du Québec, vol. XXIII, n^o 7, p. 4, 2005. 
• « CSA Finalizes Guidelines in Corporate Governance », (avec Tracey Kernahan), World Securities Law Report, Washington, p. 6, mai 2005. 
• « Overview of Recent Canadian Governance Initiatives », 15th Annual Meeting, Inside Counsel, Canadian Corporate Counsel Association, p. 19, 2003. 
• « The Toronto Stock Exchange Clarifies the Status of Proposed Changes to its Corporate Governance Standards and Listing Requirements », Corporate Governance, vol. II, n^o 4, Federated Press, p. 96, 2002. 
• « Destruction créatrice », Journal de l'Association des MBA du Québec, vol. XXI, n^o 2, p. 4, 2002. 
• « Lorsque le juridique devient stratégique », Journal de l'Association des MBA du Québec, vol. XXI, n^o 1, p. 4, 2002. 
• « Prudence est mère de sûreté : Responsabilité incombant aux administrateurs de sociétés », Journal de l'Association des MBA du Québec, vol. XX, n^o 9, p. 4, 2001. 
• « Directors' Liability for Employee Deductions at Source : The Diligence Defence », Corporate Liability, Federated Press, vol. VI, n^o 2, p. 329, 2001. 
• « La responsabilité des administrateurs pour les déductions à la source », Les Éditions Carswell, Montréal, 2001.
• « La mise au rôle d'évaluation foncière au Québec », Les Éditions Yvon Blais Inc., Cowansville, 1999.

Conférences

• « Gouvernance et marchés financiers en Amérique du Nord », président du comité organisateur de cette conférence de l'Institut des administrateurs de sociétés, Montréal, septembre 2008.
• « Les pratiques de gouvernance : Aspects coûts/bénéfices », conférence présentée dans le cadre d'un atelier avec Pierre Genest, Stephen Jarislowsky et Michel Nadeau, Association du Barreau canadien, Montréal, mai 2008.
• « Rémunération de la haute direction », conférence présentée avec Jane Craighead, Francis Legault, Fiona MacDonald et Robert Parizeau au Forum en valeurs mobilières, Mont-Tremblant, octobre 2007.
• « Les associations professionnelles et le droit de la concurrence », conférence présentée avec Christian Charbonneau, Marie-Claude Touchette et François Tougas à l'Association du Barreau Canadien, Gatineau, octobre 2007.
• « La gouvernance des sociétés contrôlées et les actions à droit de vote multiple », conférence présentée avec Pascal Duquette, Michel Nadeau et Richard Nadeau à l'Institut des administrateurs de sociétés, Montréal, octobre 2007.  
• « L'indépendance au sein des conseils d'administration », conférence présentée avec Stéphane Rousseau à l'Association du Barreau canadien, Montréal, mars 2007.
• « L'impact des règles relatives aux contrôles internes sur les émetteurs assujettis, leurs dirigeants et leurs administrateurs », conférence présentée au Centre d'études en droit économique, Université Laval, Québec, février 2007.
• « Contrôles internes et enjeux de conformité », conférence présentée avec Laurent Giguère à l'Institut Canadien, Montréal, décembre 2006.
• « Surveillance de la gestion des risques : rôle et responsabilité du comité de vérification », table ronde à l'intention des comités de vérification, Institut des comités de vérification de KPMG, Montréal, juin 2006. 
• « Responsabilités des administrateurs », conférence présentée au Réseau InterlogiQ, Montréal, janvier 2006.
• « Les considérations importantes pour la sélection, la formation et l'évaluation des membres du conseil d'administration », conférence présentée avec Denis Desautels, Jean André Élie et Claude Garcia à la Conférence sur les conseils d'administration, Canadian Institute, Montréal, octobre 2005.
• « Les lignes directrices des ACVM en matière de régie d'entreprise et les règles en matière de certification et de contrôles internes », conférence présentée avec Laurent Giguère à l'Association du barreau canadien, Montréal, octobre 2005.
• « The Pillars of Corporate Governance », conférence présentée au Saïd Business School, Université d'Oxford, Royaume-Uni, mai 2005.
• « The Canadian Securities Administrators Venture into the Corporate Governance Arena », conférence présentée avec Norman M. Steinberg au Lord Reading Law Society, Montréal, mai 2004.
  

Classements et distinctions

• Prix Leadership SP

Associations et activités

• Membre fondateur de la section du Québec de l'Institut des administrateurs de sociétés
• Comité consultatif en matière d'inscription de la Bourse de Toronto
• Chargé de cours, programme de formation des administrateurs de sociétés offert par l'Institut des administrateurs de sociétés et l'Université McGill
  

Conseils d'administration

• Orchestre symphonique de Montréal
• Fondation de l'Orchestre symphonique de Montréal