Sylvain Rigaud

Notice professionnelle

Sylvain Rigaud s'occupe de litiges commerciaux, particulièrement en ce qui concerne la restructuration, la faillite et l'insolvabilité, la réalisation de sûretés bancaires et les litiges en droit immobilier. Il a acquis une expérience variée devant les tribunaux civils de première instance et d'appel.

M. Rigaud est coresponsable national de notre équipe Insolvabilité et restructuration.

Année d'admission au Barreau

• Barreau du Québec, 1990

FACULTÉ DE DROIT

• LL.B., Civil Law, Université de Montréal, 1988
• LL.B., Common Law, Dalhousie University, 1989
• LL.M., London School of Economics and Political Science, 1991

FORMATION

• Certificate in Common Law, Dalhousie University, 1987

Publications

• « Incidences de la faillite ou de l'insolvabilité en matière de propriété intellectuelle :  un bilan jurisprudentielle », Institut Canadien, 29 et 30 janvier 2001, Le Financement de la Haute Technologie.
• « Fiducies réputées :  Développements récents et questions en suspens », Insight, 23 et 24 septembre 2002, Deuxième conférence annuelle sur les sûretés.
• « Bilan jurisprudentiel 2003 », Association du Barreau Canadien - division Québec, droit de la faillite et de l'insolvabilité, 15 avril 2003.
• « Le pouvoir du séquestre intérimaire de vendre les biens du débiteur hors du cours normal des affaires », Institut Canadien, 22 et 23 septembre 2003, Troisième conférence avancée faillite et insolvabilité.
• « Le droit de rétention :  illustration et limites », Insight, 22 et 23 septembre 2003, Troisième conférence annuelle sur les sûretés.
• « Cautionnement personnels :  moyens de défense et illustrations jurisprudentielles », Insight, Quatrième conférence annuelle sur les sûretés, 15 et 16 septembre 2004.
• « Classification et droit de vote :  leçons de l'affaire Uniforêt », Institut Canadien, conférence avancée faillite et insolvabilité, 22 et 23 septembre 2004.
• « Transactions impliquant une partie insolvable : enjeux et considérations pratiques », Insight, 21 et 22 mars 2005, Deuxième conférence sur les fusions et acquisitions privées.
• « The End of the Almighty Interim Receiver? », Association du Barreau canadien, section nationale du droit de la faillite et l'insolvabilité, conférence pancanadienne sur la faillite, l'insolvabilité et la restructuration, 15 septembre 2005.
• « Dix raisons de lire le projet de loi C-55 », Association du Barreau canadien, division Québec, droit de la faillite et de l'insolvabilité, 26 octobre 2005.
• « C-55 et la réforme de la législation en matière d'insolvabilité : nouveautés et codification de pratiques existantes », présentation aux juges de la Cour supérieure de Montréal, 8 février 2006.
• « C-55 et la réforme de la législation en matière d'insolvabilité : pouvoirs judiciaires et juridiction du tribunal », présentation aux juges de la Cour supérieure de Montréal, 26 avril 2006.
• « C-55 et la réforme de la législation en matière d'insolvabilité : nouveautés et codification de pratiques existantes », Congrès annuel du Barreau du Québec (2006), 12 mai 2006.
• « Discussions quant aux impacts de la décision de la Cour suprême du Canada dans l'affaire de TCT Logistics Inc. », Association du Barreau canadien, division Québec, droit de la faillite et de l'insolvabilité, 22 février 2007.
• « Réflexions sur l'arrêt TCT Logistics : impacts pratiques et questions en suspens », Insight Information, cinquième édition, 23 avril 2007.
• « An Overview of the CCAA with Comparisons to the US Bankruptcy Code: A Canadian Perspective », National Association of Credit Management Connecticut Inc., National Fine Paper Manufacturers Credit Group, 13 septembre 2007.

Associations et activités

• A été le président du comité exécutif de la Section faillite et insolvabilité de l'Association du Barreau canadien (Division du Québec)
• Comité du Barreau du Québec sur la faillite et l'insolvabilité
• Institut de développement urbain du Québec
• Insol International
• Turnaround Management Association