Robert A. Kozlov

Notice professionnelle

Robert A. Kozlov pratique le droit commercial et le droit des sociétés et s'intéresse particulièrement aux fusions et acquisitions dans le secteur privé ainsi qu'à l'octroi de licences et aux contrats commerciaux d'envergure se rapportant à la protection de droits en matière de technologie et d'autres droits de propriété intellectuelle. Il participe de près à la négociation et à la préparation de conventions en matière d'octroi de licences, de distribution, d'alliance de marques/commercialisation, de franchise maîtresse et de développement pour le compte de clients installés au Canada, et ce, tant en ce qui concerne leurs activités au pays que leur expansion à l'étranger. Il conseille également des entreprises étrangères relativement à leurs activités commerciales au Canada.

À titre d'agent de marques de commerce inscrit, M. Kozlov prépare, dépose et poursuit des demandes de marques de commerce pour le compte de sociétés canadiennes et étrangères, tout en fournissant divers avis en matière de validité et de contrefaçon. Il a aussi pris part à la négociation et à la rédaction de conventions relatives à des licences en matière de technologie, à l'impartition de services, au commerce électronique et à des services offerts sur l'Internet ainsi qu'à la technologie s'y rapportant, et il a agi pour le compte de clients afin de protéger et de faire valoir leurs droits sur leur nom de domaine.

Année d'admission au Barreau

• Barreau de l'Ontario, 1984

Année d'inscription

• Canada (marques de commerce), 1985

FACULTÉ DE DROIT

• B.C.L./LL.B., McGill University, 1982

FORMATION

• B.A. (Hons.), McGill University, 1977

Principaux mandats

• Une grande compagnie d'assurance relativement à son entente avec le ministère de la Santé de l'Ontario et à la gestion, à l'exploitation, à la maintenance et au développement du système du réseau de la santé
• Le plus important fabricant de vitamines du Canada relativement à diverses acquisitions stratégiques et à ses négociations avec la Direction générale de protection de la santé

Associations et activités

• Association du Barreau canadien
• Barreau du Haut-Canada