Robert G. Borduas

Notice professionnelle

Robert G. Borduas est coresponsable de notre équipe Projets et financement de projets. Il possède une expérience considérable dans les domaines du financement bancaire, du crédit-bail commercial, de la titrisation et du droit commercial général. Il a acquis une expertise particulière en matière de financements de projets, de produits dérivés et de financements structurés. Il agit notamment à titre de conseiller juridique principal et représente des emprunteurs et des institutions financières dans le cadre d'opérations de prêt syndiqué, de titrisation et d'affacturage ainsi qu'en matière de baux transfrontaliers, d'opérations de syndication et de cessions de sous-participation. M. Borduas a aussi agi à titre de conseiller juridique dans le cadre de divers partenariats public-privé au Canada.

Année d'admission au Barreau

• Barreau du Québec, 1988

FACULTÉ DE DROIT

• LL.B., Université de Sherbrooke, 1987

Principaux mandats

• Les prêteurs de l'un des consortiums soumissionnaires relativement au projet de parachèvement de l'autoroute 25 à Montréal
• Bombardier Inc. relativement à des lettres de crédit de 4,3 milliard d'euros
• Alcan Inc. relativement à des facilités de crédit syndiquées de 1 milliard de dollars et dans le cadre de son programme de titrisation transfrontalier
• Quebecor Media Inc. relativement à des facilités de crédit syndiquées
• RONA Inc. relativement à des facilités de crédit syndiquées totalisant 600 000 000 $
• Le consortium dirigé par Groupe SNC-Lavalin Inc. relativement au financement structuré de 543 000 000 $ du projet d'autoroute trans-canadienne au Nouveau-Brunswick
• La Banque Royale du Canada à titre d'agent du syndicat bancaire dans le cadre des facilités de crédit syndiquées d'Alter Moneta
• La Banque Laurentienne du Canada dans le cadre de la titrisation de certains prêts immobiliers résidentiels
• Domtar dans le cadre de la titrisation de ses comptes-clients
• Bombardier Produits Récréatifs Inc. dans le cadre de la titrisation de ses comptes-clients européens
• GE Canada Equipment Financing GP dans le cadre de la vente d'une participation dans un prêt hypothécaire commercial et de la titrisation de cette participation
• Bombardier Capital Ltée relativement à la titrisation des comptes-clients issus de son entreprise de financement d'inventaire
• Bombardier Inc. relativement à la titrisation de ses comptes-clients
• La Banque Royale du Canada relativement à divers financements bancaires
• BNP Paribas relativement à la création et la mise en œuvre de nouveaux produits financiers
• Groupe TVA Inc. relativement à des facilités de crédit syndiquées totalisant 160 000 000 $
• Groupe SNC-Lavalin Inc. relativement à des facilités de crédit syndiqués et divers financements de projets et opérations portant sur des comptes-clients
• Mittal Canada Inc. dans le cadre de diverses opérations de financement bancaire
• La Compagnie Minière Québec Cartier relativement à la réorganisation de la société et de son capital
• Le principal promoteur du Centre d'entraînement de pilotage de l'OTAN, un partenariat public-privé (dont il a élaboré la structure) qui est financé à même l'émission de deux séries d'obligations totalisant 826 000 000 $
• Bell Canada relativement au premier bail d'équipement technologique qualifié (QTE) au Canada
• Bombardier Inc. dans le cadre du programme de financement de ses jets régionaux avec le gouvernement du Québec

Conférences

• Conférences sur les partenariats public-privé
• Forum des conseillers juridiques d'entreprise du Québec
• Association des banquiers canadiens
• Association québécoise de la franchise

Associations et activités

• Commission Mulroney-Johnson
• A enseigné le droit des affaires à l'Université de Sherbrooke