Peter S. Noble

Notice professionnelle

Peter Noble est responsable du bureau de Londres, au sein duquel il est détaché depuis 1996. Auparavant, il exerçait sa profession au bureau de Montréal. Il s'occupe de droit des sociétés et de droit des valeurs mobilières, particulièrement dans les domaines du financement des sociétés et des fusions et acquisitions.

M. Noble agit régulièrement pour le compte d'émetteurs souverains, de sociétés par actions et d'institutions financières du Canada ou de leurs courtiers internationaux sur les marchés des titres d'emprunt (y compris des programmes d'eurobillets à moyen terme, des émissions distinctes et des programmes d'obligations couvertes) et pour le compte de courtiers internationaux et d'émetteurs étrangers dans le cadre de placements de titres au Canada au moyen de placements privés et d'appels publics à l'épargne (y compris des obligations feuille d'érable).

M. Noble a également participé à des placements au Canada de titres d'emprunt et de titres de participation, au moyen d'appels publics à l'épargne ou de placements privés, pour le compte soit des émetteurs, soit des preneurs fermes, ainsi qu'à des placements effectués par des émetteurs canadiens en vertu du régime d'information multinational (RIM) adopté par la Securities and Exchange Commission des États-Unis et les autorités canadiennes en valeurs mobilières. Il a notamment pris part à un certain nombre de premiers appels publics à l'épargne dans différents secteurs, y compris les télécommunications et les technologies de pointe.

En plus de ses activités dans le domaine des valeurs mobilières, M. Noble a participé à l'achat, à la vente et au regroupement d'entreprises au Canada, dont la formation de coentreprises canadiennes et internationales dans le secteur des télécommunications.

Année d'admission au Barreau

• Barreau du Québec, 1990

FACULTÉ DE DROIT

• LL.M., Magdalene College - Cambridge, 1990
• LL.B./B.C.L., McGill University, 1988

Principaux mandats

Mr. Noble a notamment représenté les clients suivants :

• Banque Royale du Canada dans le cadre d'un placement de 1,5 G$ US, aux États-Unis en vertu de la Rule 144A, au Canada, dans le cadre d'un placement privé, et en Europe, dans le cadre d'un placement d'obligations couvertes
• Banque Royale du Canada dans le cadre d'un placement canadien d'obligations couvertes d'un montant global de 850 M$ échéant le 16 mars 2015
• Les courtiers dans le cadre d'une émission de débentures mondiales 2,125 %, série FO, échéant le 22 avril 2013, d'un capital de 600 M$ US
• Les courtiers relativement à la mise à jour du programme d'eurobillets à moyen terme de 2,5 G$ US de la province du Manitoba
• Banque Royale du Canada dans le cadre d'un placement canadien d'obligations couvertes d'un montant global de 750 M$ conclu le 10 novembre 2009
• Association des banquiers canadiens concernant les directives de l'Union européenne en matière de services financiers

Faits saillants dans les médias

• « London Layoffs Cast A Long Shadow », Globe and Mail, 17 juin 2009.

Associations et activités

• Association du Barreau canadien
• International Primary Market Association
• Représentant canadien au sein des goupes de travail sur les directives de l'UE en matière de services financiers