Marc A. Tremblay

Notice professionnelle

Marc Tremblay est coresponsable de notre équipe Technologies et de notre équipe Impartition. Il pratique le droit des sociétés et le droit commercial et s'intéresse principalement aux coentreprises, aux alliances stratégiques et aux fusions et acquisitions de sociétés fermées, particulièrement dans le secteur des technologies. Il s'occupe d'opérations dans le domaine des technologies de l'information et dans le secteur manufacturier et négocie diverses conventions en matière d'impartition de services informatiques et de procédés d'affaires, de développement de technologies de fabrication, de licences, d'intégration de systèmes et de transfert de technologies.

M. Tremblay est également ingénieur. Il a déjà travaillé au sein d'un cabinet de génie-conseil et d'une des plus grandes sociétés minières du monde.

Année d'admission au Barreau

• Barreau du Québec, 1998

FACULTÉ DE DROIT

• LL.B., Université de Montréal, 1996

FORMATION

• B.Eng., Université McGill, 1993

Principaux mandats

Au cours des quatre dernières années, M. Tremblay a agi dans le cadre de transactions dans le domaine de la technologie dont la valeur dépasse 1 milliard de dollars. Ses plus récents mandats d'envergure comprennent la représentation des clients suivants :

• Emergis Inc., relativement à la vente de ses activités de traitement par carte Assure à CT-Paiement Inc., lesquelles assurent le traitement des opérations de crédit et de débit entre des marchands et des institutions financières
• Métro Inc., dans le cadre de la création de Dunhumby Canada, une coentreprise formée avec Dunhumby, société de conseillers en marketing et d'analyse de données de clients établie au Royaume-Uni. Les activités de Dunhumby Canada visent à mettre en ouvre des stratégies de mise en marché pour améliorer l'expérience d'achat des clients de Métro ainsi qu'à établir et à vendre certaines informations reliées au marketing à des entreprises canadiennes
• South Shore Industries Ltd., dans le cadre de la négociation d'un contrat d'impartition et de fabrication avec une société mexicaine portant sur la fabrication, au Mexique, de produits devant être distribués sur le marché nord-américain
• Un grand fabricant canadien, relativement à la création d'une coentreprise avec une société contrôlée par le gouvernement chinois pour le développement, en Chine et au Canada, de nouveaux produits devant être fabriqués par les deux partenaires
• Une entreprise de télécommunications, relativement à la négociation d'une entente portant sur une offre commune aux fins de la vente aux enchères relative aux services sans fil évolués tenue par Industrie Canada en mai et en juin 2008
• Conseils à l'organisme de réglementation des télécommunications des Émirats arabes unis concernant la réforme de sa législation sur le commerce électronique et l'élaboration d'un cadre réglementaire pour la mise en ouvre d'une infrastructure de certification à clés publiques 
• Videotron, dans le cadre d'un contrat d'impartition de plusieurs millions de dollars aux termes duquel une société égyptienne fournit certains services aux clients de Videotron au Canada à partir d'un centre d'exploitation établi au Caire, en Égypte
• Cirque du Soleil, dans le cadre de l'établissement d'une coentreprise afin d'établir et d'offrir à des tiers un système de billetterie intégré permettant la perception sûre de fonds et l'émission de billets en ligne, et représentation du Cirque du Soleil dans le cadre de la négociation du premier contrat avec la coentreprise pour la conception d'un système de billetterie électronique pour les spectacles du Cirque du Soleil présentés dans le monde
• Deux grandes entreprises de télécommunications, dans le cadre de l'établissement d'un contrat de coentreprise visant à fournir certains services de télécommunications à un gouvernement provincial du Canada
• Bombardier Aéronautique, relativement à l'impartition de certains de ses services de publication à Bangalore, en Inde, et à l'élaboration d'une solution « construction-exploitation-transfert » 
• Bombardier Aéronautique, relativement à un contrat d'impartition de processus d'affaires aux termes duquel Cat Logistics a accepté d'offrir à Bombardier divers services liés au stockage, aux systèmes d'information et à la gestion des stocks et relativement à l'établissement de deux différents centres de distribution dont un à Chicago (États-Unis) et l'autre à Francfort (Allemagne)
• Bombardier Aéronautique, relativement à un contrat aux termes duquel Bombardier a obtenu des services de développement d'applications d'IBM Canada et à l'établissement d'un centre d'excellence pour la gestion du cycle de vie des produits à Montréal
• Bombardier Aéronautique, relativement à un contrat d'intégration et de services aux termes duquel CAMP Systems International a accepté de fournir à Bombardier et à certains de ses clients des services de gestion de l'entretien d'avions d'affaires au moyen d'un système informatique intégré de gestion de l'entretien auparavant exploité par Bombardier
• Cirque du Soleil, relativement à un contrat d'impartition de technologies de l'information aux termes duquel CGI a pris en charge la majeure partie des services et de l'infrastructre de TI du client dans le monde, dont les applications et les services de dépannage pour toutes les activités du Cirque du Soleil au Canada, aux États-Unis, en Europe, en Australie, en Amérique du Sud et en Asie
• Bombardier Aéroautique, relativement à un contrat d'impartition de 7 ans en TI aux termes duquel CGI est responsable de services liés aux applications existantes, à l'automatisation du bureau des utilisateurs et au service de dépannage pour toutes les exploitations de Bombardier Aéronautique en Amérique du Nord ainsi qu'un centre de données et un service d'infrastructure

Conférences

• « Recent Trends in Structuring Strategic Alliances and Joint Ventures », Institut canadien, Montréal, le 30 janvier 2009 et Québec, le 25 février 2009.
• « Confidentiality obligations and the impacts of the decision of the Supreme Court of Canada in Dell Computer », conférence sur la sécurité des TI, Insight Montréal, janvier 2008.
• « Dell Computer Corp. c. Union des consommateurs, une analyse de la décision de la Cour suprême du Canada », IT.Can Québec, Montréal, décembre 2007.
• « Risks and pitfalls associated with the use of open source code in the development of proprietary software », CEIM, Montréal, novembre 2007.
• « Lawful Access: Impacts of the Proposed Reforms on Telecommunications Operators », congrès annuel d'IT.Can, Vancouver, octobre 2007.
• « IT-IP considerations in M&A and investment transactions », conférences de la Fondation de l'entrepreneurship (parrainées par Desjardins Capital de risque et MIT Entrepreneurship Center), Montréal, juillet 2007.
• Président, « Web 2.0 and its Challenges », séminaire portant sur la responsabilité des parties en cause dans la diffusion et la création de produits Web 2.0, Université de Montréal, avril 2007.
• « Rédaction de contrats commerciaux en droit québécois », Insight, Montréal, mai 2004.
• « Down Round Financing: Legal Implications of Lower Valuations in Private Equity Finance », séminaire Ogilvy Renault, équipe Sciences de la vie, Montréal, le 4 juin 2003.
  

Associations et activités

• Ordre des ingénieurs du Québec
• Association du Barreau canadien
• Licensing Executives Society (U.S.A. & Canada) Inc.
• Comité aviseur de la chaire en droit de la sécurité et des affaires électroniques de la Faculté de droit de l'Université de Montréal
• Ex-chargé de cours en droit des affaires à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke
  

Conseils d'administration

• Théâtre La Chapelle