Jocelyn F. Rancourt

Notice professionnelle

Jocelyn Rancourt possède une expertise dans divers domaines comme l'arbitrage de griefs, la santé et sécurité au travail, l'accréditation, les décrets de conventions collectives, la négociation de conventions collectives, les normes du travail, les contrats de travail individuels, les droits et libertés de la personne et l'équité salariale. Il est administrateur du groupe Droit de l'emploi et du travail à notre bureau de Québec.

M. Rancourt plaide régulièrement devant les tribunaux administratifs ayant compétence en matière de travail. Il intervient également devant les tribunaux civils, dont la Cour d'appel du Québec et la Cour suprême du Canada.

Année d'admission au Barreau

• Barreau du Québec, 1985

FACULTÉ DE DROIT

• LL.B., Université Laval, 1984

FORMATION

• B.A., Université Laval, 1981

Publications

• Le harcèlement au travail: responsabilité et devoirs de l'employeur, Congrès annuel du Barreau du Québec (2000), service de formation continue, Barreau du Québec, page 677
• Les paramètres juridiques entourant la levée des limitations fonctionnelles, Développements récents en droit de la santé et de la sécurité au travail, 1997, Yvon Blais, vol. 86, pp. 201-244
• L'article 329 de la Loi sur les accidents de travail et les maladies professionnelles - où en sommes-nous ? où allons-nous ?, Développements récents en droit de la santé et de la sécurité au travail, 1986, Yvon Blais, vol. 72, pp. 149-169
• La surveillance des employés à l'extérieur du travail, Le Journal économique, avril 1998, vol. 7, no 7
  

Conférences

M. Rancourt a prononcé des allocutions portant sur le droit du travail dans le cadre de conférences organisées par de nombreux organismes, dont le Conseil du patronat du Québec, le Centre de formation patronale-syndicale, le Canadian Institute, Canadian Insight, le Barreau du Québec, des assemblées des commissaires de la Commission des lésions professionnelles (CLP), l'Association des infirmières et infirmiers en santé et sécurité du Québec, l'Association du jeune barreau de Québec, l'Association des gestionnaires en santé et sécurité du réseau hospitalier et la Fédération des Commissions scolaires du Québec. Il a en outre dirigé des groupes de discussions en ressources humaines dans les régions de Québec et de Trois-Rivières. Parmi les dernières allocutions qu'il a prononcées, on compte les suivantes :

• « Antécédents réembauche, accusation criminelle à caractère sexuel, fouille », présentation faite dans une école secondaire privée
• «La rémunération et l'accommodement », atelier organisé par le Centre de formation patronale-syndicale, le 4 juin 2008
• « Les vérifications des demandes d'accommodement », atelier organisé par le Centre de formation patronale-syndicale, le 4 juin 2008
• « L'arbitrage de litiges en matière de droits de la personne », Sixième revue annuelle des relations de travail du Québec, atelier organisé par le Centre de formation patronale-syndicale, le 9 novembre 2000, Montréal
• « La violence au travail: responsabilité et devoirs de l'employeur», mini-séminaire organisé par le Barreau du Québec, le 8 décembre 2000
  

 

Associations et activités

• Comité du fonds d'indemnisation du Barreau du Québec (2002 à ce jour)
• Chargé de cours,  modules « Négociations » et « Droit du travail », École du Barreau du Québec (2001 à ce jour)
  

 

Conseils d'administration

• Association des diplômés de l'Université Laval
  • Président du conseil d'administration (2007-2008)
  • Premier vice-président (2003)
  • Membre du bureau de direction (2002 à ce jour)
• Fondation de l'Université Laval (2005-2007)
• Club de Golf Royal Québec