Expertise
Technologies propres
Les questions liées à l'énergie de la prochaine génération et à l'environnement prennent de plus en plus d'importance dans le monde en général et dans le monde des affaires en particulier.
Les technologies propres comprennent une vaste gamme de produits, de services et de procédés dont les répercussions sur l'environnement sont minimes ou nulles. L'expression « technologies propres » est de plus en plus reconnue comme un terme générique englobant toute technologie mettant de l'avant une utilisation et une réutilisation plus efficaces des ressources dans la production industrielle et la consommation.
Les technologies propres constituent la réponse à la demande grandissante de formes de production d'énergie non polluantes et désignent aussi une nouvelle catégorie d'actifs financiers composée de technologies propres. Les technologies propres ne cessent de prendre de l'ampleur et regroupent notamment les projets d'énergie de remplacement, le traitement des eaux usées et les procédés industriels qui font une utilisation efficace des ressources. Les entreprises du secteur des technologies propres, bien que très différentes les unes des autres, ont en commun de faire appel à une technologie innovatrice afin de créer des produits et des services qui se comparent avantageusement aux produits et services existants en termes de prix et de qualité tout en réduisant l'impact environnemental.
Le domaine d'expertise Technologies propres d'Ogilvy Renault a fait l'objet d'un article de fond dans un récent numéro du Lawyers Weekly. Pour lire l'article, cliquez ici.
On l'a également décrit dans un article de l'Ottawa Business Journal, article qui comprend une entrevue avec Grant Jameson, associé directeur de notre bureau d'Ottawa. Pour lire cet article, cliquez ici.
Nos professionnels de ce domaine connaissent à fond les secteurs où ils évoluent et comprennent bien les objectifs des entreprises à chacune des étapes de leur croissance dans ce domaine en constante évolution.
Bon nombre des membres de notre équipe sont reconnus comme étant des chefs de file dans leur domaine d'expertise respectif par des sources faisant autorité, comme le répertoire juridique canadien Lexpert, et sont classés parmi les 500 meilleurs avocats du Canada selon Lexpert / American Lawyer, en plus d'être reconnus par le Chambers Global Guide to the World's Leading Lawyers ainsi que par l'International Financial Law Review.
Services
Notre groupe Technologies propres combine compétences juridiques et expérience pratique du secteur. Cette équipe multidisciplinaire permet aux clients de bénéficier d'une approche personnalisée. Les membres de notre équipe des technologies propres sont rattachés à des domaines d'expertise qui ont un lien avec les activités des clients du secteur des technologies propres. Parmi ces domaines d'expertise, on compte les suivants :
- Capital de risque et valeurs mobilières
- Droit des sociétés et droit commercial
- Énergie
- Financement d'entreprises
- Financement de projets
- Fiscalité
- Fusions et acquisitions
- Litiges
- Propriété intellectuelle
- Réglementation et environnement
- Technologie
Nous sommes fiers d'être associés à divers clients du secteur des technologies propres et de les aider à régler les questions qui les touchent. Au nombre de ces clients, on trouve notamment des entrepreneurs et des promoteurs du secteur privé, des investisseurs du marché du capital de risque, des concepteurs de technologie, des institutions du secteur public et des gouvernements qui appartiennent à des secteurs comme ceux qui suivent :
- Agriculture et nutrition
- Énergie propre : production/stockage/rendement/infrastructure
- Épuration et gestion de l'eau
- Qualité de l'air
- Récupération et recyclage de matériaux
- Sciences des matériaux et nanotechnologie
- Secteur industriel et manufacturier
- Technologie de l'information environnementale
- Technologies habilitantes
- Transports et logistique
Mandats
AIM SOP Phase I LP Completes $75M Financing of Four Wind Farm Projects
Counsel to AIM SOP Phase I LP and AIM on all stages of the development and financing of the Projects. 
Plus
Demande de soumissions et attribution de contrats relatifs à des parc éoliens d'Hydro-Québec représentant des investissements d'une valeur éventuelle de 5,5 G$
Nous avons représenté Hydro-Québec pendant le processus qui a mené à l'attribution de contrats relatifs à 15 projets de parcs éoliens. Plus
Energy Metals Corporation acquiert High Plains Uranium pour un montant de 68 M$
Nous avons agi comme conseillers juridiques pour High Plains Uranium relativement à ses financements. Plus
KR Wind Holdings (Canada) Inc. mène à bien l'achat de 2064807 Ontario Inc., société de portefeuille privée de R.J.S. Mechanical Inc. et Q.C. Enterprise Inc.
Les vendeurs, Robert et Janice Scoffield, étaient représentés par une équipe d'Ogilvy Renault formée de Michel Carle, Anthony Milazzo, Sarah Crossley et Fiorella Bellissimo. Plus
Conseillers juridiques de Cayley Geothermal Power Inc.
Dans le cadre d'affaires commerciales Plus
Placements et financement privés mettant en présence des sociétés des secteurs de l'énergie de remplacement et de l'énergie renouvelable
Nous avons agi comme conseillers juridiques pour Jacob & Company Securities Inc. Plus
Placement privé de 25 $M pour Sierra Geothermal Power Corporation
Nous avons agi comme conseillers juridiques pour Valeurs mobilières Dundee. Plus
Société d'énergie éolienne et d'énergie des vagues cotée à la Bourse de Toronto a diverses questions liées au financement
Nous avons agi comme conseillers juridiques pour Finivera Renewables. Plus
Ogilvy Renault a agi pour le compte de Jacob & Company Securities dans une opération en Technologies propres
Dans le cadre de cette opération, South Asia Energy Management Systems a obtenu une facilité de crédit-relais à terme de 20 M$ US. Plus
Publications
Canadian M&A in 2008: The After Party
Rick Sutin a écrit un article dans Lexpert à propos des fusions et acquisitions dans le contexte d'un ralentissement de l'économie américaine et d'un dollar canadien fort. Plus
Faits saillants dans les médias
Provinces Collide Over Green Targets
Rick Sutin, coresponsable de l'équipe Technologies propres, parle au Legal Post des inquiétudes liées aux changements climatiques et des questions réglementaires qui les accompagnent. Plus
Vous voulez écologiser vos produits? Vos étiquettes doivent être conformes à la réalité
Les déclarations environnementales des sociétés doivent être plus précises que jamais pour s'assurer qu'elles sont conformes aux lignes directrices de l'Association canadienne de normalisation. Plus
Ogilvy Renault s'associe au Marché climatique de Montréal (MCeX) : la négociation de crédits de carbone au Canada s'amorce
Le MCeX est le premier marché environnemental réglementé au Canada, qui met en place une plateforme pour la négociation de contrats à terme sur des unités de dioxyde de carbone (CO2). Plus
Safety in Niches
Avec un marché qui anticipe une baisse des fusions et acquisitions cette année, les avocats peuvent développer de nouveaux créneaux et mettre en valeur la vaste gamme de leurs services. Rick Sutin commente dans le National. Plus
Canadian M&A in 2008: The After Party
Rick Sutin a écrit un article dans Lexpert à propos des fusions et acquisitions dans le contexte d'un ralentissement de l'économie américaine et d'un dollar canadien fort. Plus
Deloitte et Ogilvy Renault se penchent sur l'avenir de l'agribiotechnologie
Deloitte et Ogilvy Renault ont été les hôtes d'un séminaire qui s'est tenu aujourd'hui Plus
L'expérience des technologies propres d'Ogilvy Renault mise à profit dans la vente du parc éolien Le Nordais
Ogilvy Renault est fier d'avoir participé à une des premières transactions en fusions et acquisitions d'un parc éolien au Canada. Plus
Hausse des investissements dans le secteur des technologies propres au Canada
Selon un récent sondage sur le secteur des technologies propres mené par Deloitte et Ogilvy Renault s.e.n.c.r.l., s.r.l., les investisseurs canadiens entrevoient de fortes possibilités de croissance dans ce secteur. Plus
Ogilvy Renault lance sa pratique en droit des technologies propres et annonce les résultats du sondage sur les investissements dans les technologies propres
Ogilvy Renault S.E.N.C.R.L., s.r.l. a le plaisir d'annoncer le lancement récent de sa pratique en droit des technologies propres. Plus
Personnes-ressources
Andrew A. Taylor
416.216.4771
ataylor@ogilvyrenault.com
Profil
Richard S. Sutin
416.216.4821
rsutin@ogilvyrenault.com
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