Expertise

Technologies

Notre équipe Technologies conseille des concepteurs et des utilisateurs de technologie tant du secteur public que du secteur privé sur une vaste gamme de questions, dont le développement technologique, l'acquisition et l'octroi de licences, le commerce électronique et l'impartition. Les membres de notre équipe jouent un rôle de premier plan au sein d'organisations nationales et internationales des secteurs juridique et technologique.

L'expérience à la fois approfondie et variée des membres de l'équipe permet au cabinet de répondre aux besoins d'ordre juridique en matière de réglementation, de gouvernance, de droit des sociétés et de droit commercial autant des vendeurs que des acheteurs de ce secteur sur le marché canadien.

Notre équipe est composée de professionnels du droit des TI qui ont une expertise spécialisée dans ce secteur, et bon nombre d'entre eux sont reconnus comme des chefs de file en droit des TI par de nombreuses sources, dont le répertoire juridique canadien Lexpert.

• Opérations liées aux technologies de l'information : Notre expertise porte sur le développement de technologies; l'acquisition et l'approvisionnement; les projets de logiciels d'entreprise et d'intégration des systèmes; les services de fournisseur de services logiciels; les ententes en matière de services et de soutien; les coentreprises et les alliances stratégiques; les ententes avec les revendeurs, les constructeurs de matériel, les distributeurs de produits modifiés et autres ententes de distribution; l'exploitation commerciale d'actifs reliés à la propriété intellectuelle; le droit relatif à la protection de la vie privée; les logiciels libres et de nombreuses autres questions en droit commercial et droit des sociétés concernant les opérations liées aux technologies de l'information et autres opérations commerciales connexes.
• Opérations liées à l'impartition : Notre expertise en impartition porte sur l'infrastructure de TI, le développement et la maintenance d'applications, les services gérés et l'impartition des processus administratifs. Nous possédons une vaste expérience auprès des clients et des vendeurs tout au long du processus d'impartition.
• Opérations liées au commerce électronique et à Internet : Aider les clients à exercer des activités sur Internet, notamment en ce qui concerne les contrats en ligne, les questions de territoire, la protection de la vie privée, les questions relatives à des sites Web, la conformité à la législation en matière de commerce électronique, les signatures électroniques et la prestation de services en ligne.
• Propriété intellectuelle : Donner des conseils et des orientations sur une vaste gamme de questions liées à la propriété intellectuelle, dont la préparation et la poursuite de demandes de brevets, de marques de commerce et de dessins industriels, la validité, la contrefaçon, des avis en matière de libre fabrication et de brevetabilité, les litiges en propriété intellectuelle, les audits, la vérification diligente et la gestion de portefeuille en propriété intellectuelle ainsi que les droits d'auteur et le droit du divertissement.
• Fusions et acquisitions, financement des entreprises et capital de risque : Nous possédons une expertise en matière de fusion et acquisition dans les secteurs public et privé acquise dans le cadre d'opérations de fusion et acquisition dans le secteur de la technologie, notamment d'opérations nationales, transfrontalières et internationales. Nos services visent à répondre aux besoins de nos clients du secteur des technologies de l'information en capital de risque, en services bancaires et autres types de financements d'entreprise, entre autres grâce à notre expertise en matière de premiers appels publics à l'épargne et en valeurs mobilières, et ce, à toutes les étapes de la croissance d'une société. Nous possédons une expérience pour ce qui touche tous les aspects des opérations en matière de capital de risque, de la phase de préinvestissement dans des entreprises en démarrage à celle des investissements nationaux ou transfrontaliers à des stades ultérieurs dans des sociétés technologiques avant le premier appel public à l'épargne. 
• Autres services : Les autres services que nous offrons à nos clients en technologie portent sur les marchés publics, le droit de l'emploi et l'immigration des gens d'affaires, l'insolvabilité et la restructuration, les contrôles aux exportations/importations, la fiscalité, la constatation des produits, l'établissement des prix de cession interne, les dépenses en recherche et développement, les transactions à l'étranger, les litiges, l'arbitrage et les modes extrajudiciaires de résolution des différends, la gestion des documents électroniques et les technologies propres.