Ian Gosselin
Associé
Ian Gosselin s’occupe principalement de droit de la construction, et possède une expérience considérable dans ce domaine, notamment en ce qui concerne l’accompagnement des donneurs d’ouvrage dans la réalisation de projets d’infrastructure et l’identification des différentes modes de réalisation des projets. Il est aussi très sollicité pour ses conseils éclairés dans le cadre de processus d’appels d’offres pour contrats de services, d’approvisionnement et de construction.
M. Gosselin s’occupe également de litiges civils et commerciaux, d’arbitrages et de modes extrajudiciaires de résolution des différends. Il conseille et représente régulièrement des propriétaires, des fabricants, des entrepreneurs, des ingénieurs, des architectes et d’autres professionnels de la construction dans le cadre de litiges soumis aux tribunaux judiciaires du Québec et à des tribunaux d’arbitrage. Il possède une expertise particulière des questions liées au domaine industriel, aux travaux civils et à l’énergie, ayant notamment agi dans le cadre d’un litige d’envergure en relation avec le domaine de la cogénération. Il agit aussi en tant que médiateur dans le cadre de litiges civils et commerciaux.
M. Gosselin est administrateur du groupe Litiges à notre bureau de Québec.
Année d'admission au Barreau
Québec, 1992
Faculté de droit
LL.B., Université Laval, 1991
Principaux mandats
M. Gosselin a représenté les clients suivants :
- Quebecor Media inc., dans le cadre des négociations avec la Ville de Québec afin de convenir de la gestion et de l’opération du nouvel amphithéâtre multifonctionnel à être construit dans la Ville de Québec et dans le cadre des procédures judiciaires intentées par les opposants au projet, projet évalué à plus de 400 M$
- Un propriétaire de serres, dans le cadre d’un litige contre le fabricant se rapportant à une réclamation pour coûts de correction et pertes de production liés à la non-atteinte du rendement précisé du système d’éclairage artificiel (montant en litige = 3 M$)
- Un entrepreneur en travaux d’installation d’équipements de procédé, relativement à une réclamation pour coûts d’impact dans le cadre d’un projet de construction d’une usine de pâtes et papiers (montant en litige = 5 M$)
- Une importante société québécoise d’ingénierie de construction agissant en consortium, dans le cadre d’un litige se rapportant à des réclamations multiples liées à la construction d’une usine de cogénération à biomasse (montant en litige = 40 M$)
- Des sous-traitants en fabrication et érection de charpentes d’acier, relativement à des litiges se rapportant à des coûts additionnels dans le cadre de projets institutionnels et privés (montants en litige = 500 000$ à 2 M$)
- Une compagnie de cautionnement, dans le cadre de recours multiples dirigés contre elle par des sous-traitants d’un entrepreneur général devenu insolvable
- Un propriétaire institutionnel, relativement à un litige institué par un soumissionnaire prétendant avoir été lésé dans le cadre de l’octroi à un autre soumissionnaire d’un contrat de construction d’un bâtiment (valeur du contrat en litige = 30 M$)
- Des soumissionnaires, relativement à des difficultés surgissant dans le cadre du processus d’appel d’offres
- Un entrepreneur spécialisé en système de refroidissement, relativement à des litiges liés à des réclamations pour coûts additionnels ou dommages dans le cadre de projets industriels (montants en litige = 100 000 $ à 5 M$)
Conférences
- « La gestion efficace du calendrier de construction pour réaliser vos objectifs d’affaires » (animateur des ateliers de travail), superconférence sur le droit de la construction de L’Institut Canadien, Montréal, 28 et 29 novembre 2007.
- « Le respect de l’échéancier de réalisation : la gestion des changements, des retards et de la perte de productivité » (animateur d’une séance plénière), gestion des litiges dans le domaine de la construction, L’Institut Canadien, Montréal, 26 avril 2006.
- « Responsabilité de l’entrepreneur et des professionnels », formation continue de la Section Droit de la construction de l’Association du Barreau canadien, Montréal, 22 février 2006.
- « De quelques réflexions sur certaines habitudes et coutumes dans l’industrie de la construction », 9e congrès annuel de la Corporation des entrepreneurs généraux du Québec, Gatineau, 10 février 2006.
- « Le sous-traitant dans la jungle des contrats, des extras et des réclamations », 5e journée d’étude sur les réclamations sur contrats, Service de formation permanente de la Faculté de sciences et génie de l’Université Laval, Québec, 1er décembre 2005.
- « Troisième édition du Forum sur la construction - Derniers développements légaux, financiers et techniques en matière de construction » (coprésident), Insight Information Co., Montréal, 22 et 23 mars 2005.
- « Petit guide pratique pour prévenir les conflits longs et coûteux ou pour en restreindre la durée et les coûts : de quelques réflexions sur certaines habitudes et coutumes dans l’industrie de la construction », 4e journée sur les réclamations sur contrats organisée par le Service de formation permanente de la Faculté de sciences et génie de l’Université Laval, Québec, 9 février 2005.
- « De quelques moyens mis à la disposition des intervenants de la construction pour prévenir les litiges ou en minimiser les effets ainsi que pour faciliter le recouvrement des créances », 2e conférence annuelle sur la construction organisée par Insight Information Co., 6 novembre 2002.
- « Maximiser le recouvrement des créances ou minimiser sa responsabilité : quelques moyens mis à la disposition des entrepreneurs généraux pour faire valoir leurs créances ou contrer celles de leurs sous-traitants », congrès annuel de la Corporation des entrepreneurs généraux du Québec, Mont-Tremblant, 12 janvier 2002.
- « L’hypothèque légale de la construction : guide pratique pour maximiser le recouvrement des créances ou minimiser sa responsabilité », séminaire sur l’hypothèque légale de la construction et les appels d’offres et les règles édictées par le Code du BSDQ, Lorman Education Services, Québec, 21 mars 2001.
Classements et distinctions
- Best Lawyers in Canada (2012) - Droit de la construction, Litiges touchant les sociétés et litiges commerciaux, Responsabilité des administrateurs et des dirigeants
- Best Lawyers (2010) - Avocat de l'année en droit de la construction, région de Québec
- Best Lawyers in Canada (2006-2010) - Droit de la construction
- Lexpert/The American Lawyer Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada (2008)
- Martindale-Hubbell - BV Peer Review Rating
Associations et activités
- Association du Barreau canadien
- Ex-conseiller auprès du conseil d’administration de l’Association du jeune barreau de Québec
- Fellow du Collège Canadien des Avocats en droit de la construction depuis 2009